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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS SIBILLE & Cie
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ATELIERS SIBILLE & Cie S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1495797
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1998
Marque en couleurs, figurative de ATELIERS SIBILLE & Cie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS SIBILLE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS SIBILLE & Cie domicilié(e) Route Nationale 7, Malataverne, 26200 MONTELIMAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495797.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 octobre 1998.

ATELIERS SIBILLE & Cie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ISOVIGNE


ATELIERS SIBILLE & Cie S.A. (société anonyme) - Route Nationale 7, Malataverne, 26200 MONTELIMAR. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 25 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°234861 - Publication au BOPI 1997-03-25

Inscription le 18 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189525 - Publication au BOPI 1995-09-18

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs.